Document PDF - 55.1 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-096 COMMISSIONS THEMATIQUES COMMUNAUTAIRES – MODIFICATIONS CONCERNANT LA COMMUNE DE VALENCIN
Document PDF - 147.5 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-097 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION – RESTITUTION SUITE A RESTITUTION DE COMPETENCE « ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MERCREDI » – RAPPORT D’EVALUATION CLECT DU 08 11 22 (PJ)
Document PDF - 78.2 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-097_PJ_Rapport définitif CLECT 08 11 22
Document PDF - 186.9 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-098 LOCAUX PARTAGES COLL’IN COMMUNAUTE - COMMUNES – DISPOSITIF DE LOYERS ET DE REMBOURSEMENTS DE CHARGES
Document PDF - 130.8 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-099 ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL – MANDAT AU CDG 38 POUR UN CONTRAT GROUPE
Document PDF - 95.2 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-100 RESSOURCES HUMAINES – PASSAGE A TEMPS COMPLET D’UN EMPLOI PERMANENT D’ASSISTANT EDUCATIF PETITE ENFANCE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (PVS)
Document PDF - 139.1 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-101 DOTATION COMMUNAUTAIRE MOBILITE « AIRES DE COVOITURAGE » - MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS (PJ)
Document PDF - 98.5 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-101_PJ_modification du réglement du Fonds de Concours Mobilité-Places de covoiturage VF
Document PDF - 245.2 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-102 CONVENTION DE VEILLE ET DE STRATEGIE FONCIERE EPORA - ST-GEORGES-D ESPERANCHE - COLL’IN (N° 38D041) (PJ)
Document PDF - 91.5 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-102_PJ_Habitat - Convention EPORA-St Georges d’E-COLL’in
Document PDF - 1 Mo - Publié le 29 novembre 2022
22-103 COLLEGES - SOUTIEN AUX ACTIVITES SOCIO-EDUCATIVES ET SPORTIVES DES COLLEGIENS DU TERRITOIRE – ANNEE SCOLAIRE 21 22
Document PDF - 94 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-104 K’FE DES JEUNES - EVOLUTION DE LA GRILLE TARIFAIRE
Document PDF - 104.7 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-105 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 22 25 - CONVENTIONS OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 22 25 - ACCUEIL ADOS - PILOTAGE ET CHARGE DE COOPERATION (2 PJ)
Document PDF - 96 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-105_PJ_Convention objectifs et financement_Pilotage Charge_coop_Ctg_Dec2021
Document PDF - 447 ko - Publié le 29 novembre 2022
22-105_PJ_Convention unique Accueil Adolescents suite bascule Cej avril 20
Document PDF - 613.5 ko - Publié le 29 novembre 2022
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Ces cookies sont obligatoires, ils permettent de recueillir votre consentement sur notre politique de confidentialités (rgpd), de tracer les connexions suspectes sur le site (spip_session) et de vérifier la compatibilité de votre navigateur (spip_accepte_ajax).
Cookies analytiques
ajs_user_id
Ces cookies sont facultatifs, ils permettent de récupérer des informations pour mesurer l'audience du site internet.